SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
95559035
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
14/02/2005
Présentation de la marque FORCEANE
Déposée le 14 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « FORCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NTC FRANCE domicilié(e) Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servients, 69003 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 857 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - France.
La marque FORCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCEANE est expirée depuis le 14 février 2005.
NTC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL ROSE , Roséane
SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - Tour du Crédit Lyonnais, 129, rue Servients, 69003 Lyon - France - SIREN 392857678
SARL NTC FRANCE (société à responsabilité limitée) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelés, confitures, compotes, albumine, alginates et algues à usage alimentaire, gélatine pour aliments, graisses et huiles comestibles, beurre et margarine, beurre de cacao, lait et produits laitiers, crème, boissons lactées, caséine à usage alimentaire, petit lait, extraits lactés, pectine à usage alimentaire, pollen préparé pour l'alimentation, potages, préparations pour faire du potage, protéines pour l'alimentation humaine, présure
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